Éditeur 

Éditeur : GAP SERVICES

SIRET : 89227993600017

Siège social : 141 RUE DUGUESCLIN 69006 LYON

Email : ga*@*******ap.fr

Site web : gapservices.fr

Hébergeur

Hébergeur : O2SWITCH

Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand

SIRET : 51090980700032

Site web : https://www.o2switch.fr/

Ce site (gapservices.fr) est proposé dans différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc.) pour un meilleur confort d’utilisation et des graphismes plus agréables, nous vous recommandons d’utiliser des navigateurs modernes comme Internet Explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
Groupe GAP met en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer des informations fiables et une mise à jour fiable de ses sites web. Cependant, des erreurs ou des omissions peuvent survenir. L’internaute doit donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de , et signaler toute modification du site qu’il considère comme utile. ne peut en aucun cas être tenu responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout dommage direct ou indirect pouvant en résulter

Cookies :

Le site gapservices.fr est susceptible de vous demander d’accepter des cookies à des fins statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans accepter de cookies.

Liens hypertextes :

Les sites web peuvent offrir des liens vers d’autres sites web ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Groupe GAP n’a pas de moyens de contrôle des sites en connexion avec ses sites web. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment de l’information, des produits ou des services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, abonnés et visiteurs des sites web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Groupe GAP.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction de l’un des sites de Groupe GAP, il lui appartiendra de faire une demande écrite à l’adresse courriel accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Groupe GAP se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Services proposés :

L’ensemble des activités de l’entreprise ainsi que ses informations sont présentées sur notre site gapservices.fr

On s’efforce de fournir sur le site gapservices.fr des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site gapservices.fr ne sont pas exhaustifs et les photos ne sont pas contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site gapservices.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou évoluer sans préavis.

Limitations contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peuvent toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à l’adresse di*****@************le.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Groupe GAP.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du site gapservices.fr, incluant, sans limitation, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes et leurs mises en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Groupe GAP. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourront intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 2100267 v 0 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges :

Les présentes conditions du site gapservices.fr sont régies par les lois françaises et tout litige ou contentieux qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de tout litige, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet gapservices.fr.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. C’est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». En tout état de cause, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de demander des renseignements sur notre société, ou de recevoir les newsletters.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, en vue d’améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.